Présentation de la marque ARBEL FAUVET RAIL A.F.R.
Déposée le 18 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) ARBEL FAUVET RAIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARBEL FAUVET RAIL A.F.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARBEL FAUVET RAIL domicilié(e) 140 Rue du Paradis - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 296 876 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG Eugénie domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque ARBEL FAUVET RAIL A.F.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593815.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARBEL FAUVET RAIL A.F.R. arrivera à expiration en date du 18 octobre 2025.
ARBEL FAUVET RAIL a également déposé les autres marques suivantes : ARBEL
ARBEL FAUVET RAIL, Société anonyme - 140 Rue du Paradis - 59500 - DOUAI - France - SIREN 328296876
BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG Eugénie - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2005 n°2299330 - Publication au BOPI 2005-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2016 n°2615399 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-11
Inscription le 19 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708819 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-19
Inscription le 29 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°709105 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-09-29
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie métallique non électrique; quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; autres produits en métal (non précieux); récipients d'emballage métalliques; conteneurs, citernes, citernes de stockage, éléments mécano-soudés entrant dans la construction des wagons.Machines-outils, outillage (à l'exception de l'outillage entraîné manuellement) et notamment outillage et/ou équipements nécessaires à la fabrication de wagons ou d'éléments de wagons, installations ou équipements nécessaires au chargement ou au déchargement des wagons, des conteneurs ou semi-remorques routières; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements non électriques et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles non entraînés manuellement.Véhicules et leurs parties constitutives notamment wagons de chemin de fer, bogies de wagons, semi-remorquesciternes, berlines pour transport de déblais, locotracteurs; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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